Document Category : 2023

Délibération N°CC/2023/08/29 – Convention cadre de partenariat CANBT/ Pole Emploi

Ordre du jour du cc du 07 novembre 2023 (218 ko)

Délibération N° CC/2023/07/20 – demande d’autorisation relative à la 2eme année de mise en œuvre du dispositif service civique

Délibération N° CC/2023/07/19 – participation d’une équipe communautaire de football U 15 au Brésil

Délibération N° CC/2023/07/25 – Villes territoires bleus d’avenir

Délibération °N CC/2023/07/17 – Autorisation donnée au président de procéder à la mise en place d’un centre social au CIRP

Protocole d’accord transactionnelle entre la CANBT et la société ANONY’ ART

Délibération N° CC/2023/07/23 – protocole transactionnel CANBT/ANOMYM’ ART

Délibération N° CC/2023/07/15 – Adhésion de la ville de Goyave à la démarche nationale d’intégration du recul du trait de côte

Délibération N°CC/2023/07/21 – demande d’autorisation relative au recrutement de volontaires territorial et administration