Document Category : Conseils Communautaires

Délibération N° CC/2024/07/134 – REVISION DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE MISSION DES ELUS, AGENTS ET PERSONNELS EXTERIEURS MANDATES – EXERCICE 2024​

Délibération N° CC/2024/07/133 – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS ACCORDEE PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE​

PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°2024/06 SEANCE DU 24 JUILLET 2024​

Délibération N° CC/2024/07/132 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 24 JUILLET 2024​

Convocation Conseil Communautaire 19 septembre 2024

Délibération N° CC/2024/06/131A – DEMANDE D’APPROBATION DE FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE ALA PARTICIPATION DE LA CANBT AU RELAIS INTERENTREPRISE

Délibération N° CC/2024/06/131 – DEMANDE D’APPROBATION DE FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE POUR LA FETE DE LA MUSIQUE

Délibération N° CC/2024/06/130 – PROROGATION DU DISPOSITIF AVENIR MONTAGNES INGENIERIE

Délibération N° CC/2024/06/129 – TARIFICATION DES NOUVEAUX CIRCUITS SCOLAIRES EN A02 (AUTORITE ORGANISATRICE DE SECOND RANG)

Délibération N° CC/2024/06/128 – AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT ASIGNER LES MARCHES PUBLICS DE SERVICES REGULIERS PUBLICS DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR ASSURER A TITRE PRINCIPAL LA DESSERTE D’ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUR LE PERIMETRE DE LA CANBT (2024 – 2029)