Document Category : Conseils Communautaires

Délibération N° CC/2024/07/142 – VANNI A TIMOUN​

Délibération N° CC/2024/07/141 – VALIDATION PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA PROGRAMMATION ET DU PAIEMENT DES ARTISTES DANS LE CADRE DU FESTIVAL BIK YON DÉ 3′ VAKANS. CONFORMEMENT AU BUDGET ALLOUE​

N° CC/2024/07/140A – AVENANT A LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT Relative au « pilotage du Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique et du programme Avenir Montagne Ingénierie » entre les communautés d’agglomération du Nord Basse- Terre et du Grand Sud Caraïbe​

Délibération N° CC/2024/07/140 – APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT RELATIVE AU « PILOTAGE DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DU PROGRAMME AVENIR MONTAGNE INGENIERIE » ENTRE LES COMMUNAUTES D’AGGLOMERATION DU NORD BASSE-TERRE ET DU GRAND SUD CARAÏBE​

Délibération N° CC/2024/07/139 – APPROBATION DU PROJET « RENATURATION DES SOLS ET DES ESPACES URBAINS DE LA CANBT» ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT​

Délibération N° CC/2024/07/138 – APPROBATION DU PROJET D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « DEMOCRATISER LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LE NORD BASSE-TERRE​

N° CC/2024/07/137A – TABLEAU EFFECTIF BUDGETAIRES​

Délibération N° CC/2024/07/137 – CREATION DE POSTES PERMANENTS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE L’ETABLISSEMENT​

Délibération N° CC/2024/07/136 – MANDAT SPECIAL – DEPLACEMENT DES ELUS​

Délibération N° CC/2024/07/135 – APPROBATION DE L’OPERATION « RECRUTEMENT DU’ N POSTE DE CHARGE DE MISSION GEMAPI» ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT​