Délibération °N CC/2023/08/30 – Réhabilitation du Syndicat d’initiative – Bilan actualisé suite à l’augmentation des coûts des matières premières
Délibération N° CC/2023/08/28 – Prise en charge de la réception de la délégation INTERCO OUTREMER en visite de découverte sur le territoire de la CANBT
n°18a : convention autorisant la présence et la collecte des points d’apport volontaire sur le domaine public
Délibération N° CC/2023/07/18 – Convention portant sur une gestion efficiente du service de collecte des déchets ménagers et assimilés entre la CANBT les communes membres et /ou les propriétaires publics
Délibération N° CC/2023/07/24 – Avenant No1 marché No2021-03-07 Relatif au tri, la valorisation et à l’élimination des déchets encombrants