Document Category : Délibérations

Délibération N° CC/2023/08/35 – Partenariat organisation Miss Pointe-Noire

Délibération N° CC/2023/08/33 – Avenant à la convention Plan d’action Territorialisées

Transport urbain – Présentation du rapport annuel du délégataire 2021

Délibération N° CC/2023/08/32 – Présentation des rapports 2020, 2021 et 2022 du délégataire transport urbain

Délibération N° CC/2023/08/31 – Atelier changer d’insertion (ACI) en partenariat avec le conseil départemental

Délibération N° CC/2023/08/27 – Prise en charge de la prestation » Fête de la Famille » destinée aux agents de la CANBT

Délibération N° CC/2023/08/34 – Correction d’une erreur matérielle sur la délibération CC/07/19 DU 18 octobre 2023

Transport urbain – Présentation du rapport annuel du délégataire 2022

Transport urbain – Présentation du rapport annuel du délégataire 2020

Délibération °N CC/2023/08/30 – Réhabilitation du Syndicat d’initiative – Bilan actualisé suite à l’augmentation des coûts des matières premières